Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARINE EN MER
Monsieur EVERHARD Jean-François

Numéro de dépôt :
96622579
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2006

Présentation de la marque MARINE EN MER

Déposée le 24 avril 1996 par monsieur EVERHARD Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARINE EN MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est monsieur EVERHARD Jean-François domicilié(e) Kercargour, 29300 MELLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVERHARD Jean-François Sarl PENNYLAINE - France.

La marque MARINE EN MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARINE EN MER est expirée depuis le 24 avril 2006.

EVERHARD Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : PENNYLAINE , Visigriffe® , REPROTRANSFERT , id2pi Idées et Développement de Petits Produits Industriels , Teddy Bear Art Gallery , ID2PI IDEES ET DEVELOPPEMENT DE PETITS PRODUITS INDUSTRIELS


Monsieur EVERHARD Jean-François - Kercargour, 29300 MELLAC - France


EVERHARD Jean-François Sarl PENNYLAINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Fils à usage textile Tissus et produits textiles pour vêtements et ameublement Vêtements, chaussures, chapellerie (Habillement)

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.